041. Poinçon de main droite indicative à gauche

Qu’est-ce qu’un poinçon de recense ?

Lors de l’introduction de nouveaux poinçons, souvent à la suite de vols de poinçons ou à la découverte de faux poinçons, une recense est décrétée pour vérifier les poinçons sur les bijoux existants chez les professionnels. Voici les instructions données aux bureaux de garantie en 1838 :

     Les poinçons de recense seront appliqués gratuitement et sans vérification de titre sur les ouvrages déjà légalement marqués du poinçon de recense en 1819 ou des poinçons en usage depuis le 1^er août 1819 jusqu’au 9 mai 1838 inclusivement.

     Quant aux objets d’or et d’argent qui porteraient d’autres marques que celles de ces poinçons, et aux ouvrages dont les marques, altérées par l’usage ou par le peu de soin apporté au polissage, ne pourraient plus être appréciées, ils ne devront pas recevoir l’empreinte des poinçons de recense ; on leur applique celle des nouveaux poinçons de titre ; ils seront, en conséquence, soumis à l’essai et au paiement du droit, à moins que le possesseur ne préfère les briser.

     On agira de même, et sans préjudice des poursuites qui doivent être exercées en pareil cas, à l’égard des objets qui sont empreints de marques fausses.

     Autant que possible, et pour faciliter les vérifications ultérieures, le poinçon de recense devra être appliqué à côté des anciens poinçons et être accompagné de la contre-marque.

     L’argenterie et les bijoux à l’usage personnel des fabricants et marchands devront être recensés comme les ouvrages de leur commerce.

     Il n’y a pas lieu d’étendre la recense aux ouvrages possédés par les simples particuliers, sont plus qu’à ceux qui existeront en dépôt au Mont-de-Piété.